Quiz Leçon 2

Question 1 of 6

Un RdM souhaite confier l’organisation d’un atelier d’équipe à Tunis à la société TunisConsult, qui a déjà réalisé cette prestation pour le compte du projet au cours de l’année passée. Le RdM peut-il conclure le contrat avec TunisConsult ?

Oui, car le RdM était satisfait de TunisConsult l’année précédente.
Oui, car TunisConsult connaît déjà le projet.
Non, car il s’agit ici d’une prestation de services d’usage courant.

Question 2 of 6

Le bureau de la GIZ organise une mise en concurrence entre sociétés d’études et de conseil locales en vue du programme « Amélioration de l’efficacité énergétique dans les bâtiments publics ». Le montant du marché est estimé à 102.000 euros. Le siège de la GIZ à Eschborn doit-il être consulté pour approuver la procédure de passation ?

Oui, car le montant estimatif du marché dépasse 100 000 euros.
Non, le siège de la GIZ à Eschborn valide uniquement le contrat conclu.
Oui, le siège de la GIZ à Eschborn doit systématiquement être consulté avant qu’un appel d’offres puisse être lancé.

Question 3 of 6

Le bureau de la GIZ a réalisé une mise en concurrence pour une valeur estimative de 80.000 euros. Le cahier des charges ne contenait pas de cadre estimatif détaillé, de sorte que les soumissionnaires ne connaissent pas le nombre approximatif de jours à prendre en compte. Les prix des offres se situent à présent tous entre 105.000 et 120.000 euros.

Le siège de la GIZ doit-il donner son accord avant la conclusion du contrat?

Oui, car la valeur du contrat dépassera 100 000 euros ; le siège doit donc être consulté dans tous les cas.
Non ; le siège aurait dû être impliqué avant le début de l’appel d’offres, mais cela n’était pas prévisible ici. Il convient néanmoins de documenter les raisons de cette divergence et d'obtenir l'accord du directeur national.
Non ; le siège aurait dû être impliqué avant le début de l’appel d’offres, mais cela n’était pas prévisible ici. Il n’a pas besoin d’être informé, car le contrat est conclu sur place.

Question 4 of 6

Un projet souhaite conclure un contrat d’une valeur de 2.000 euros. Peut-il le faire ou doit-il consulter le bureau?

Oui, les contrats sont systématiquement conclus par le bureau.
Non, en dessous de 2 500 euros, ce sont toujours les projets qui concluent eux-mêmes les contrats.
Tout dépend s’il existe une convention de délégation entre le bureau de la GIZ et le projet.

Question 5 of 6

Dans quels cas faut-il procéder manuellement à une vérification au regard de la liste de sanctions ?

Lorsqu’il existe une convention de délégation entre le RdM et le bureau et que la valeur du contrat est inférieure à 2 500 euros.
Lorsque le bureau demande au RdM de le faire.
Lorsque le RdM souhaite décharger le bureau de cette tâche.

Question 6 of 6

De quelles tâches se charge le RdM/le projet dans le cadre de la conclusion d’un contrat à (Plusieurs réponses possibles)

Établissement des documents techniques : cahier des charges (termes de référence), y compris cadre estimatif détaillé (nombre et qualification des experts ainsi que leur nombre de jours/mois d’intervention), schéma d’évaluation et, dans le cas de publication dans la presse quotidienne, projet de texte de l’avis
Le cas échéant, établissement de la liste restreinte
Définition de la procédure de passation (le cas échéant en concertation avec l’UO E200)
Évaluation de la partie technique des offres reçues
Établissement de la liste restreinte
Coordination de toutes les questions des soumissionnaires au cours de la mise en concurrence
Évaluation commerciale des offres
Établissement du classement général
Négociation du contrat
Attribution du marché, établissement du contrat et signature
Établissement des éléments techniques du contrat, notamment les termes de référence
Attestation de bonne exécution (en cas de présentation de factures partielles et d’un décompte final), réception des prestations et documentation de celles-ci

Contrats de prestations locaux

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